Modification de la tarification combinée du Réseau 67
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Docteur Gérard SIMLER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
18 résultats pour la valeur "20/10/2014" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine
Mise en oeuvre du péage de transit des poids-lourds, en remplacement de l'écoredevance
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation de la politique départementale en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et inscription du Département dans la réflexion relative à la création du service public de l'efficacité énergétique (SPEE)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Docteur Gérard SIMLER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport d'orientation sur la création d'une Agence territoriale d'ingénierie publique
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Charte d'engagement pour la constitution de l'Entente des territoires pour la Silver Economie - Adhésion et représentation du Département
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement pour la période 2014 -2016 de la convention relative à l'enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2015 - Tarification de la restauration scolaire pour 2015
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat entre le Laboratoire Départemental d’Analyses du Bas-Rhin et la Direction des Collèges
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de dispositifs en matière culturelle («Territoires de lecture » enseignements artistiques)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Orientations départementales en matière d’insertion et de lutte contre les exclusions - Bilan et perspectives
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur la nouvelle carte des arrondissements du département du Bas-Rhin
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adjudication des chasses communales
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de la Régie des transports du Bas-Rhin
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prorogation de la taxe départementale d'aménagement
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2014 des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget départemental - Exercice 2014 Décision modificative n°2 (DM2)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2014
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin